franchisation

[Tinez]

salut
c'est quoi la francisation svp (a part de payer une taxe )
pour mon cas si je réussi mon permis je doit le faire franciser sr de 4.20m + moteur 30 cv
A+

[moebius50]

Dans ton cas tu n'est pas obligé de franchiser ton bateau.
La francisation est necessaire essentiellement pour:
Les bateaux qui naviguent en hauturier,
Les bateaux en leasing.

Dans ton cas je pense qu'une carte de circulation suffit.

[Tinez]

Dans ton cas tu n'est pas obligé de franchiser ton bateau.
La francisation est necessaire essentiellement pour:
Les bateaux qui naviguent en hauturier,
Les bateaux en leasing.

Dans ton cas je pense qu'une carte de circulation suffit.

OK je viens de tomber sur un papier
bateau de + 7 m ou moteur de 22cv ( ;)mais administratif )ce qui est égal a un moteur HB de 220 cv

A+

[bv56]

Pas forcément 220ch Patrick , voici la formule:


 P=K.N.d2.I

K = constante 0,0045
N (Nombre de cylindres)
d (Alésage en centimètres)
I (Course en centimètres)

Tu peux donc avoir 250 et plus en étant en dessous des 22 ch administratifs.
Le top c'est d'avoir une coque enregistrée à 6,99 qui accepte 250 300ch et d'éviter les plus de 22 ch pour échapper à toute taxe.

[dauphyn70]

Honnêtement je ne comprend rien au CH administratif

mon moteur est un 100cv 4T yam  donc il a quoi comme CH administratif ?

[Tinez]

salut
comme là bien dit bertrand il faut faire le calcul
un lien http://www.moteurboat.com/pratique/droits-de-francisation/la-taxe-de-francisation.html
Si tu le lis tu verras que CV =administratif et ch=ce qui est marqué sur ton campot
A+

[wyper 56]

salut tinez

pour suivre j ai regardé ce que donne mon nouveau ventilateur

optimax 150 pro xs

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES
Puissance réelle 110 en kW
Puissanec administrative 14,32 CV

[BOD76]

Bonjour à tous

Sur le point de faire ma demande de carte de navigation, j'ai eu souvenir de la remarque de Moebius sur la nécessité de francise les navires navigants hors des eaux territoriales.

J'ai contacté les Douanes hier après-midi et il faut bien franciser tout navire susceptible de sortir des eaux territoriales même si il ne rentre pas dans les barèmes de taxation.

Avec le Brexit c'est encore plus vrai

Lundi direction les douanes.

[Ghauscao (ex ao mahoru)]

Honnêtement je ne comprend rien au CH administratif

mon moteur est un 100cv 4T yam  donc il a quoi comme CH administratif ?

9,1 cv.

Pour faire simple tu prends sa cylindrée de mémoire le 100ch c'est un bloc ford de 1,6 litres. DOnc tu fais un 1,6 X 5,73 pour trouver la puissance administrative.

[Meltem V]

Bonjour à tous

Sur le point de faire ma demande de carte de navigation, j'ai eu souvenir de la remarque de Moebius sur la nécessité de francise les navires navigants hors des eaux territoriales.

J'ai contacté les Douanes hier après-midi et il faut bien franciser tout navire susceptible de sortir des eaux territoriales même si il ne rentre pas dans les barèmes de taxation.

Avec le Brexit c'est encore plus vrai

Lundi direction les douanes.

Petite précision, si tu me le permets, mais de taille ...

Il faut «  franciser » ( en dessous de 7 m) lorsque l’on sort des eaux territoriales «  COMMUNAUTAIRES »
Cela veut dire «  en dehors des eaux de la communauté européenne » tout  simplement .

Ainsi pas besoin de francisation si tu navigues en Belgique, aux Pays Bas, en Espagne, Italie, Grèce et tutti quanti.

J’ai , pendant plus de 15 ans, navigué pratiquement partout en Méditerranée et je peux te dire que sur mon Zar 61, la carte de navigation suffisait .
Bien sûr je n’ai jamais voulu tremper ma carene dans certaines eaux «  troubles » 😜😜

[BOD76]

Bonjour à tous

Sur le point de faire ma demande de carte de navigation, j'ai eu souvenir de la remarque de Moebius sur la nécessité de francise les navires navigants hors des eaux territoriales.

J'ai contacté les Douanes hier après-midi et il faut bien franciser tout navire susceptible de sortir des eaux territoriales même si il ne rentre pas dans les barèmes de taxation.

Avec le Brexit c'est encore plus vrai

Lundi direction les douanes.

Petite précision, si tu me le permets, mais de taille ...

Il faut «  franciser » ( en dessous de 7 m) lorsque l’on sort des eaux territoriales «  COMMUNAUTAIRES »
Cela veut dire «  en dehors des eaux de la communauté européenne » tout  simplement .

Ainsi pas besoin de francisation si tu navigues en Belgique, aux Pays Bas, en Espagne, Italie, Grèce et tutti quanti.

J’ai , pendant plus de 15 ans, navigué pratiquement partout en Méditerranée et je peux te dire que sur mon Zar 61, la carte de navigation suffisait .
Bien sûr je n’ai jamais voulu tremper ma carene dans certaines eaux «  troubles » 😜😜

Les anglos Normandes/ne sont pas comunautaires

[Meltem V]

Tout a fait !
 mais c’etait juste une petite précision pour les lecteurs du forum qui  naviguent ailleurs que chez les british et auraient pu être «  enduits d’erreur ».
Bonne journée .🥂🥂

[Meltem V]

D’ailleurs je rajoute que contrairement a ce qui a ete ecrit plus haut, la francisation n’est plus obligatoire en LOA .
Ce qui est un comble puisque cette «  niche fiscale »  avait ete faite justement pour les bateaux navigants «  hors de nos eaux ».
Mes 4 derniers SR, bien qu’achetés en LOA n’avaient pas de carnet de francisation , la «  carte bleue » suffisait.😜😜