Titre: LOA sous pavillon belge Posté par: Ortiacciu 33-2b le 30 Septembre 2015 à 13:16:03 Salut à tous,
Connaissez-vous des organismes qui proposent des LOA sous pavillon belge? Titre: Re : LOA sous pavillon belge Posté par: BOD76 le 30 Septembre 2015 à 14:04:51 Salut à tous, Connaissez-vous des organismes qui proposent des LOA sous pavillon belge? Aucun Titre: Re : LOA sous pavillon belge Posté par: moebius50 le 30 Septembre 2015 à 14:14:52 la loa et surtout son avantage fiscal est lié à la francisation du bateau. Donc le baetau doit être obligatoirement immatriculé en france.
Titre: Re : LOA sous pavillon belge Posté par: Ortiacciu 33-2b le 30 Septembre 2015 à 14:43:20 Je te remercie Charles, c'est également ce que m'a précisé mon concessionaire, néanmoins j'apprécie d'autres avis éclairés. :)
Titre: Re : LOA sous pavillon belge Posté par: Ortiacciu 33-2b le 30 Septembre 2015 à 18:00:21 Cet excellent dossier confirme tes propos Charles : http://www.capbreizh.com/pratique/navigation_sous_pavillon_belge/navigation_sous_pavillon_belge.htm
Titre: Re : Re : LOA sous pavillon belge Posté par: Meltem V le 30 Septembre 2015 à 18:04:35 la loa et surtout son avantage fiscal est lié à la francisation du bateau. Donc le baetau doit être obligatoirement immatriculé en france. Tout à fait, d'ailleurs on en avait déjà longuement parlé .... Mais peut être était çe sur un autre forum :D Par contre, toujours bon à savoir , une LOA peut être consentie meme si vous achetez un bateau à un professionnel à l'étranger 👍👍👍 Ça peut tjs servir .. De le savoir 😜 |