Dans ton cas tu n'est pas obligé de franchiser ton bateau.
La francisation est necessaire essentiellement pour:
Les bateaux qui naviguent en hauturier,
Les bateaux en leasing.

Dans ton cas je pense qu'une carte de circulation suffit.

Pas forcément 220ch Patrick , voici la formule:


 P=K.N.d2.I

K = constante 0,0045
N (Nombre de cylindres)
d (Alésage en centimètres)
I (Course en centimètres)

Tu peux donc avoir 250 et plus en étant en dessous des 22 ch administratifs.
Le top c'est d'avoir une coque enregistrée à 6,99 qui accepte 250 300ch et d'éviter les plus de 22 ch pour échapper à toute taxe.

salut
comme là bien dit bertrand il faut faire le calcul
un lien http://www.moteurboat.com/pratique/droits-de-francisation/la-taxe-de-francisation.html
Si tu le lis tu verras que CV =administratif et ch=ce qui est marqué sur ton campot
A+

Bonjour à tous

Sur le point de faire ma demande de carte de navigation, j'ai eu souvenir de la remarque de Moebius sur la nécessité de francise les navires navigants hors des eaux territoriales.

J'ai contacté les Douanes hier après-midi et il faut bien franciser tout navire susceptible de sortir des eaux territoriales même si il ne rentre pas dans les barèmes de taxation.

Avec le Brexit c'est encore plus vrai

Lundi direction les douanes.

Petite précision, si tu me le permets, mais de taille ...

Il faut «  franciser » ( en dessous de 7 m) lorsque l’on sort des eaux territoriales «  COMMUNAUTAIRES »
Cela veut dire «  en dehors des eaux de la communauté européenne » tout  simplement .

Ainsi pas besoin de francisation si tu navigues en Belgique, aux Pays Bas, en Espagne, Italie, Grèce et tutti quanti.

J’ai , pendant plus de 15 ans, navigué pratiquement partout en Méditerranée et je peux te dire que sur mon Zar 61, la carte de navigation suffisait .
Bien sûr je n’ai jamais voulu tremper ma carene dans certaines eaux «  troubles » 😜😜

Tout a fait !
 mais c’etait juste une petite précision pour les lecteurs du forum qui  naviguent ailleurs que chez les british et auraient pu être «  enduits d’erreur ».
Bonne journée .🥂🥂